GUIDE PRATIQUE OKEANOS PISCINE : TOUT COMPRENDRE AUX DÉMARCHES ET TAXES POUR UN PROJET SANS STRESS !

Et si on simplifiait les démarches pour votre future piscine ?

Vous rêvez d’une piscine coque pour profiter des beaux jours en famille ou entre amis, mais les questions administratives vous freinent ? Entre les déclarations, les autorisations et les taxes, il est facile de se sentir perdu. Pourtant, avec les bonnes informations, tout devient plus clair. Chez Okeanos, fabricant français de coques de piscine, nous accompagnons nos clients bien au-delà du choix du modèle : nous les aidons aussi à y voir plus clair dans les démarches. Parce qu’un projet piscine doit rester un plaisir, pas une source de stress, voici notre mini-guide pour préparer sereinement votre installation.

Piscine : quelle autorisation selon la taille de votre bassin ?

C’est souvent la première question qui vient à l’esprit : « Ai-je besoin d’une autorisation pour ma piscine ? » ... La réponse dépend avant tout de la surface de votre bassin. Voici ce qu’il faut retenir :

- Moins de 10 m² : bonne nouvelle, aucune formalité n’est requise dans la majorité des cas. Vous pouvez installer votre piscine sans déclaration, à condition de respecter les règles d’urbanisme locales.

- Entre 10 et 100 m² : une Déclaration Préalable (DP) est nécessaire. Le délai d’instruction est d’un mois, et c’est souvent la situation la plus courante pour nos clients. Pas de panique, chez Okeanos, nous vous aidons à préparer les documents (plan de masse, photos, insertion paysagère) pour que tout soit conforme.

- Plus de 100 m² : là, c’est un Permis de Construire (PC) qui entre en jeu, avec un délai de deux mois. C’est plus rare, mais si votre projet est ambitieux, nous vous guidons pas à pas.

Attention, certains cas particuliers peuvent changer la donne : si votre terrain se situe dans un secteur protégé (comme une zone ABF ou un site classé), les délais peuvent être plus longs. De même, si vous prévoyez un abri de piscine de plus de 1,80 m de haut ou une annexe technique de plus de 20 m², un PC sera obligatoire. Enfin, n’oubliez pas de vérifier le PLU (Plan Local d’Urbanisme) de votre commune : certaines règles locales peuvent s’appliquer même pour les petites piscines.

Déclaration Préalable ou Permis de Construire : comment ça marche ?

« Mais concrètement, qu’est-ce que je dois faire ? » ... Tout dépend, encore une fois, de la taille de votre piscine.

Pour une Déclaration Préalable, nous pouvons vous proposer en option de générer les principaux plans et documents que demandera votre mairie.

Si votre projet dépasse 100 m² ou inclut un abri haut, le Permis de Construire devient obligatoire. C’est un peu plus long (deux mois d’instruction), mais c’est aussi l’occasion de peaufiner votre projet avec l’aide de nos experts. L’important, c’est de ne rien laisser au hasard : une piscine bien déclarée, c’est une piscine sans mauvaise surprise.

Taxe d’aménagement : ce que vous devrez vraiment payer

« J’ai entendu parler d’une taxe à 262 €/m²… Est-ce que c’est vrai ? » ... Non, rassurez-vous ! Ce montant est une base nationale qui sert uniquement au calcul, mais ce n’est pas ce que vous allez payer. Le montant réel dépend des taux communal et départemental, généralement très bas (entre 2 % et 7 %).

Prenons un exemple concret : une piscine de 7 × 3 m (21 m²).

• Base de calcul : 21 × 262 € = 5 502 €.

• Taux total appliqué : disons 4,5 %.

• Montant final : 5 502 € × 4,5 % = 247,59 €, à payer une seule fois.

Le paiement se fait en une ou deux fois selon le montant :

• Moins de 1 500 € : un seul paiement à 12 mois.

• Plus de 1 500 € : deux échéances (à 12 et 24 mois).

Vous recevrez un avis de la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques) pour vous indiquer le montant exact. Pas de mauvaise surprise, tout est calculé de manière transparente.

Et la taxe foncière dans tout ça ? Si votre piscine est fixe, elle peut avoir un impact, mais une déclaration H1 dans les 90 jours est nécéssaire après l’achèvement des travaux. A savoir que les bassins de -10m² peuvent bénéficier d’une exonération de deux ans.

Ce qu’il faut retenir pour un projet piscine serein

Pour résumer, voici les points clés à garder en tête :

• Moins de 10 m² : pas de DP, pas de taxe d’aménagement, mais vérifiez tout de même la taxe foncière.

• Entre 10 et 100 m² : une DP suffit, avec une taxe d’aménagement souvent modérée (entre 150 € et 450 € selon les cas).

• Plus de 100 m² ou abri haut : PC obligatoire, avec une taxe d’aménagement calculée sur la même base.

• La taxe foncière est annuelle, contrairement à la taxe d’aménagement (ponctuelle).

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Et maintenant, prêt à plonger

Votre piscine coque n’attend plus que vous. Avec ce mini-guide, vous avez toutes les clés en main pour avancer sereinement. Alors, on commence quand ?

Chez Okeanos Piscine, nous savons que chaque projet est unique. C’est pourquoi nous mettons un point d’honneur à vous accompagner dans toutes vos démarches, pour que vous puissiez profiter de votre piscine l’esprit léger. Besoin d’un conseil personnalisé ? N’hésitez pas à nous contacter : notre équipe est là pour répondre à toutes vos questions.

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